À la gloire du Dieu Tout Puissant
et Sublime Architecte des Mondes


Décret relatif au Souverain Chapitre




Conformément aux dispositions des Art. 4 et 6 du Complément ou Rectification à la Constitution de 1720, les membres du Souverain Chapitre sont désignés initialement par le Grand-Maître de la Grande Loge Française du Rite Écossais Primitif, au nombre de neuf au maximum et de trois au minimum, et sont nécessairement détenteurs du degré de Chevalier du Temple.

Le Souverain Chapitre est dirigé par un Grand Commandeur qui est le Grand-Maître de la Grande Loge Française du Rite Écossais Primitif. Dans les scrutins du Souverain Chapitre le Grand Commandeur bénéficie de deux voix.

Le Souverain Chapitre élabore et adopte son propre Règlement Intérieur qui ne doit comporter aucune clause contraire aux dispositions du présent Décret ou à celles des Règlements Généraux de la Grande Loge Française du Rite Écossais Primitif.

Le Souverain Chapitre a pour vocation de :

- veiller à la régularité et à la validité initiatique des Travaux menés sous les auspices de la Grande Loge Française du Rite Écossais Primitif;
- désigner le Commandeur initial d’un nouveau Chapitre ou d’une nouvelle Loge Chapitrale;
- confirmer l’élection de tout nouveau Commandeur appelé à diriger un Chapitre ou Loge Chapitrale;
- étudier les propositions qui lui sont soumises par les Chapitres ou Loges Chapitrales et, le cas échéant, les transmettre à la Grande Loge Française du Rite Écossais Primitif en vue de leur éventuelle mise en oeuvre.
- constituer la deuxième instance d’appel pour toutes les affaires litigieuses pouvant concerner les Ateliers placés sous la juridiction de la Grande Loge Française du Rite Écossais Primitif;

Les dispositions du Complément ou Rectification à la Constitution de 1720 qui seraient contraires au présent Décret sont annulées.

Donné en notre Temple particulier à l’Or.: de Paris ce 21 novembre 6001, èvl.

Le Grand Commandeur du Rite Écossais Primitif,
Grand-Maitre de la Grande Loge Française du Rite Écossais Primitif
André Fages


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