À la gloire du Dieu Tout Puissant
et Sublime Architecte des Mondes


Décret relatif à la Grande Loge




La Grande Loge est l’instance suprême du Rite Écossais Primitif en France.

La Grande Loge est présidée par le Grand-Maître en exercice de la Grande Loge Française du Rite Écossais Primitif qui est également Grand Commandeur du Souverain Chapitre. Dans les scrutins de la Grande Loge le Grand-Maître bénéficie de deux voix.

Conformément aux dispositions des Art. 19 et 22 de la Constitution de 1720, sont membres de droit de la Grande Loge :

- Les passés Grands-Maîtres, dont le Grand-Maître d’Honneur;
- Les Grands-Maîtres Adjoints dont le Substitut du Grand-Maître;
- Les Maîtres de Loge et Frères Surveillants des Loges particulières.

Sont en outre membres de droit de la Grande Loge :

- Les membres du Souverain Chapitre;
- Les Frères Surveillants des Ateliers constitués sous forme de Triangle.

Conformément au dispositions du premier alinéa de l’Art. 8 du Complément ou Rectification à la Constitution de 1720, le Grand-Maître désigne les Grands-Officiers de la Grande Loge.

La Grande Loge a notamment pour vocation de :

- veiller à l’indépendance du Rite Écossais Primitif et à la sauvegarde de son identité;
- élaborer et, le cas échéant, actualiser les Règlements Généraux de la Grande Loge Française du Rite Écossais Primitif;
- étudier les propositions qui lui sont soumises par le Souverain Chapitre et s’assurer de leur éventuelle mise en oeuvre;
- désigner le Maître de Loge ou le Frère Surveillant initial de tout nouvel Atelier désireux de travailler sous ses auspices, ce pouvoir étant délégué au Souverain Chapitre en ce qui concerne les Loges Chapitrales conformément aux dispositions du Décret du 21 novembre 2001;
- recevoir les demandes d’adhésion d’Ateliers déjà constitués et désireux de travailler sous ses auspices;
- délivrer toutes Patentes formalisant désignations et adhésions mentionnées ci-dessus;
- constituer l’ultime instance d’appel pour toutes les affaires litigieuses pouvant concerner les Ateliers placés sous sa juridiction.

La Grande Loge se réunit en Tenue annuelle de Grande Loge sur convocation du Grand-Maître en exercice et en tout Orient de son choix. Entre chaque Tenue de Grande Loge ses membres peuvent être consultés par le Grand-Maître ou ses représentants agissant es-qualité et, éventuellement, voter par correspondance.

Les dispositions antérieures qui seraient contraires au présent Décret sont annulées.

Donné en notre Temple particulier à l’Or.: de Paris ce 27 novembre 6001, èvl.

Le Grand-Maître de la Grande Loge Française du Rite Écossais Primitif
Grand Commandeur du Rite Écossais Primitif,
André Fages


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